Mentions légales et confidentialité

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ARTICLE 1 : INFORMATIONS LEGALES

Statut du propriétaire : Carmen LEONARD Auto-entrepreneur –
Identifiant Siret 79944448400023
TVA non applicable, art 293B du CGI.
Contact :carmen@carmenleonard.fr
Siège social : 63 route de Saint Pierre de Féric 06000 Nice

Le Responsable de la publication est : Carmen LEONARD

Le Webmaster et créateur du site est : Richard Solaro. Contact : richardsolaro.com.

L’hébergeur du site est : Infomaniak, Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE, Suisse).

Crédit PHOTOS : The Under Studio -SARL Noa Benghozi 50 Blv Victor Hugo 06000 Nice. mail: hello@theunderstudio.

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ARTICLE 2 : ACCESSIBILITE

Le site www.iamcarmenleonard.fr est par principe accessible à tout moment aux utilisateurs, sauf interruption programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance, ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès, le maximum sera fait pour rétablir l’accès dans les meilleurs délais.
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ARTICLE 3 : DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.iamcarmenleonard.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités proposées par Carmen LEONARD.

Ce site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Par ailleurs, toutes les informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

 

ARTICLE 4 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tout le contenu du site www.iamcarmenleonard.fr incluant de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, logos, icones… ainsi que les photos sont la propriété exclusive de Carmen LEONARD.

Toute reproduction, distribution, modification, publication, adaptation ou retransmission même partielle de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du site.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

ARTICLE 5 : COLLECTE DES DONNEES PERSONNELLES
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Le site www.iamcarmenleonard.fr ne collecte pas d’informations personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur sauf pour le besoin de certains services proposés par le site tels que le formulaire de contact pour prise de rendez-vous.

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Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur et aucune information personnelle n’est transmise ou cédée à des tiers.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 et ses textes d’application, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Pour l’exercer l’utilisateur doit adresser un mail à l’adresse :carmen@carmenleonard.fr, en précisant son identité (nom, prénom) et son adresse email.

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